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Propriétaire :
Domaine de Montchevreuil
Le parc de Montchevreuil - 60240 Fresneaux-Montchevreuil - France
+ 33 (0)3 44 08 79 57
contact@domainedemontchevreuil.fr
Siret 789 068 186 00012

Responsable :
Alexandre Grabowski

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L'utilisation du site domainedemontchevreuil.fr  implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site domainedemontchevreuil.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site domainedemontchevreuil.fr  est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site domainedemontchevreuil.fr  a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Domaine de Montchevreuil s'efforce de fournir sur le site domainedemontchevreuil.fr  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site domainedemontchevreuil.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site domainedemontchevreuil.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site domainedemontchevreuil.fr  n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Domaine de Montchevreuil et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site domainedemontchevreuil.fr .
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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site domainedemontchevreuil.fr  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. CONCEPTION.

Imagin'e - JEROME BORG

11. CRÉDIT PHOTO.

unsplash : BeQa shavidze